Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1438560
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997
Marque figurative de J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 décembre 1987 par J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) Members Hill, Brooklands Road, WEYBRIDGE, SURREY KT13 0QU (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438560.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 décembre 1997.

J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : FREEMAN'S FALSTAFF , FALSTAFF , FREEMAN


J.R. FREEMAN & SON LIMITED (société de droit britannique) - Members Hill, Brooklands Road, WEYBRIDGE, SURREY KT13 0QU (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Tabac manufacturé ou non.